Cressensac

Réunion du 4 avril 2012

- enfouissement des réseaux dans le bourg      délibération réseaux aériens

 - Budget communal Compte Administratif 2011    délibération

- Budget communal Compte de gestion 2011       délibération

- Budget communal Affectation résultat 2011       délibération

- Budget annexe assainissement Compte Administratif 2011    délibération

- Budget annexe assainissement Compte de gestion 2011       délibération

- Budget annexe assainissement affectation résultat 2011       délibération

- Taux des taxes directes locales  taux votés

- Budget communal Budget Primitif 2012 diaporamas : fonctionnement et investissement

- Budget annexe assainissement Budget Primitif 2012 : diaporama

- Emprunt assainissement

- Emprunt commune

 

- Délibération arrêtant le projet de PLU       télécharger la délibération

- Vente terrain Fromage       télécharger la délibération

télécharger le diaporama projeté lors de la réunion

Réunion du 9 décembre 2011

Motion arrêts trains supprimés    télécharger la délibération

Emplacement taxi     délibération ici

Virement de crédits    télécharger la délibération

Indemnités conseil percepteur      télécharger la délibération

Demande subvention Lycée Louis Vicat      télécharger la délibération

Certificats d'Urbanisme Coste         télécharger ici

Adhésion au SYDED      télécharger la délibération

Dématérialisation des Actes budgétaires       télécharger la délibération

SYMAGE renouvellement concessions hydroélectriques     délibération ici

Projet périmètre SAGE     télécharger la délibération

Aménagement du bourg      télécharger la délibération

Charges transférées         télécharger la délibération

Télécharger le diaporama projeté lors de la réunion 

Réunion du 14 octobre 2011

Certificat d'Urbanisme DOUBLEN: télécharger la délibération

Sursis à statuer à lever: télécharger la délibération

 Taxe Aménagement: télécharger la délibération

Centre de Gestion, Médecine Professionnelle: télécharger la délibération

Mise en accessibilité voirie: télécharger la délibération

Déclassement voirie départementale et classement voirie communale: télécharger la délibération

Rétablissement du 1% formation pour le CNFPT: télécharger la délibération

Amendes de police: télécharger la délibération

Télécharger le diaporama de la réunion

 

Convention transport scolaire: télécharger la délibération

Subventions aux associations: télécharger la délibération

 télécharger la liste des associations bénéficiaires

Intercommunalité: télécharger la délibération

compétence école de musique: télécharger la délibération

Enfouissement des réseaux: télécharger la délibération télécom

télécharger la délibération électricité

télécharger la délibération éclairage public

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Election des délégués pour les élections sénatoriales:

résultat du vote: Délégués titulaires: Guy LOURADOUR, Jacques LACOSTE, José BELENA.

Délégués suppléants: Jean-Jacques DELPY, Angélis ROUGIE, Christian DELMAS.

 Compétence assainissement collectif: télécharger la délibération

Modification statuts FDEL: télécharger la délibération

PLU: télécharger la délibération

Emprunt médiathèque: télécharger la délibération

Enquête publique GAEC Les Bories: télécharger la délibération

Télécharger le diaporama de la réunion

Télécharger le diaporama de présentation de la FDEL

 

Télécharger le diaporama de la réunion

Télécharger le diaporama du compte administratif 2010 du budget assainissement

Télécharger le diaporama du budget primitif 2011 du budget assainissement

Télécharger le diaporama du compte administratif 2010 du budget de la commune

Télécharger le diaporama des taux des taxes locales 2011

Télécharger le diaporama du budget primitif 2011 de la commune section fonctionnement

Télécharger le diaporama du budget primitif 2011 de la commune section Investissement

télécharger la délibération "CU ARQUEY"

télécharger la délibération "concertation Parc d'activités Haut Quercy"

télécharger la délibération " rétrocession terrains RD820" télécharger le plan

- Règlement intérieur bibliothèque     télécharcher la délibération

                                                 télécharger le règlement intérieur

- Autorisation de "désherbage"          télécharger la délibération

- Aménagement espace public et parking.  télécharger la délibération

 

 Réunion du 25 février 2011

- Enquête publique SARL DELPY     télécharger la délibération

- Motion pour la sauvegarde des écoles publiques  télécharger la délibération

   télécharger le diaporama projeté au cours de la réunion

    

- Transfert de compétence Communauté de communes - Tourisme      télécharger la délibération

- Transfert de compétence Communauté de communes -  Petite enfance  télécharger la délibération

- Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme                                          télécharger la délibération

      télécharger le diaporama de la réunion

    

Réunion du 22 octobre 2010

• - Indemnités du Comptable   télécharger la délibération
• - Vente de parcelles           télécharger la délibération
• - création emploi Agent recenseur  télécharger la délibération
• - Revalorisation loyer F3  télécharger la délibération
• - Convention partenariat Entraide télécharger la délibération
• - Restauration fontaine Chaumont     télécharger la délibération
• -  Certificat Urbanisme CHASSAING télécharger la délibération
• - Bibliothèque chauffage DRAC ADEME télécharger la délibération
• - Soutien au projet UNESCO télécharger la délibération

      télécharger le diaporama de la réunion

    

Réunion du 3 septembre 2010

• - transport scolaire          télécharger la délibération
• - prix de la cantine           télécharger la délibération
• - création emploi teritorial  télécharger la délibération
• - emprunt assainissement  télécharger la délibération
• - suppression de l'exonération de 2 ans nouvelles habitations télécharger
• - délibérations petite enfance            télécharger 2 3 4 5 6
• -  rapport d'activité communauté de communes télécharger la délibération

 

     télécharger le diaporama de la réunion

     télécharger le rapport d'activités de la communauté de communes

     télécharger l'analyse financière de la commune

 

• Voie d'avenir- télécharger la délibération
• Subventions associations- télécharger la délibération liste associations
• Assainissement collectif- télécharger
• affectation crèche-  télécharger
• affectation bibliothèque- télécharger la délibération
• Permis de construire ROCHE- télécharger
• PLU: objectifs du PADD - télécharger

 

• Convention ATESAT- télécharger la délibération
• Charte aéroport - télécharger la délibération
• Compte administratif communal- télécharger
• CA Assainissement -  télécharger
• taux des taxes directes locales - télécharger
• Budget Primitif communal fonctionnement - télécharger
• Budget Primitf communal investissement - télécharger
• Budget primitif 2010 assainissement télécharger

télécharger le diaporama de la réunion

 

• piégeage des pigeons- télécharger la délibération
• emprunt - télécharger la délibération
• projet "Voie d'avenir" - télécharger la délibération

 télécharger le diaporama projeté

télécharger le compte rendu de la réunion

 

• autorisation carrière Nespouls - télécharger la délibération
• motion France Telecom - télécharger la délibération
• motion SNCF - télécharger la délibération
• décision modificative PLU- télécharger la délibération
• autorisation achat maison - télécharger la délibération
• subvention RIONET - télécharger la délibération
• Indemnités du comptable - télécharger la délibération

télécharger le diaporama projeté

télécharger le compte rendu de la réunion

Réunion du 21/08/2009

•  numérisation archives - télécharger la délibération
• nom aéroport Brive Souillac télécharger la délibération
• traitement des boues station d'épuration- télécharger la délibération
• convention transport repas- télécharger la délibération
• certificat d'urbanisme- télécharger la délibération
• poste agent cantine télécharger la délibération

télécharger le diaporama projeté

télécharger le compte rendu de la réunion

Réunion du 03/07/2009

•  convention transport scolaire - télécharger la délibération
• création poste ajoint administratif 2ème classe - télécharger la délibération
• fête de l'agneau – feu d'artifice - télécharger la délibération
• subventions aux associations - télécharger la délibération

télécharger la liste des subventions 2009

télécharger le diaporama projeté

télécharger le compte-rendu de la réunion

Réunion du 12/06/09

• convention cantine scolaire (télécharger la délibération)
• chemin des planes (télécharger la délibération)

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Télécharger le diaporama projeté lors de la réunion

 

 

Réunion du 14/05/09

• convention FCTVA (télécharger la délibération)
• subvention association "sentiers et patrimoine" (télécharger la délibération)

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Réunion du 28/03/09

• Implantation de taxi (télécharger la délibération)
• Cession gratuite de terrains (télécharger la délibération)
• Vote des taux des taxes directes locales (télécharger la délibération)

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Réunion du 04/03/09

• Plan de mise en accessibilité voirie, personnes handicapées
• Vote des comptes de gestion budget communal et budget annexe assainissement
• Affectation des résultats
• Vote des Comptes Administratifs
• Vote des Budgets Primitifs

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Réunion du 30/10/08

• Subventions aux associations
• Produit des amendes de police
• ZAD
• Indemnités tresorier
• Informations diverses

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Réunion du 07/08/08

• Implantantation d’un centre de stockage de dechets radioactifs
• Maintien du bureau de Poste de Cressensac
• Création d'une place de parking pour handicapés sur trottoir RD820
• Taxi
• Vente terrain à Monsieur Juin
• Classement des chemins en intercommunalité
• Panneaux implantés au Batut reliant la RD 940 à la RD 820
• Garderie Périscolaire - Création d'une régie
• Suppression du poste d'ATSEM à temps complet
• Création d'un poste d'ATSEM de 1ere Classe
• Produit à la vente du tracteur communal
• Convention transport scolaire
• Convention assurances de la commune
• Informations diverses

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